Le Conseil Municipal se réunira le lundi 16 septembre à 20h00 à la salle du conseil à la mairie.

Ordre du jour de la séance :

• Désignation d’une secrétaire de séance

• Approbation du PV du conseil municipal du 04/06/2024

• Compte rendu de la commission « Fêtes et Cérémonies » du 19/06/2024

Affaires non délibératives

• Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets du SIRTOMRA.

Affaires délibératives

1. Avis sur un projet d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement : EARL LES ŒUFS DE MA FERME à Marigny-les-Usages

2. Décision modificative

3. Admission en non-valeur

4. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la fête communale « Le Chétiau en fête ! »

5. Convention de partenariat avec le Département dans le cadre de la gestion groupée pour la valorisation des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE)

6. Dénomination de l’ancienne cantine

Affaires diverses